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Lisiane FRICOTTE, Auteur |Les critères de participation à l'expérimentation de la recentralisation du revenu de solidarité active ont été fixés par un décret du 26 octobre dernier. Présentation des expérimentations en cours ou annoncées ainsi que des règles actuelles att[...]
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Maxime RICARD, Auteur |Votée en octobre 2018, la loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, dite loi « Egalim », est entrée en application le 1er janvier 2022. A cett[...]
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Etienne CASSAGNE, Auteur |Dans un pays gangrené par toutes les formes de maltraitance contre les enfants – violences physiques, psychologiques et sexuelles –, les autorités ont accepté les recommandations formulées par le Comité des droits de l’enfant des Nations unies. [...]Article : revue
Isabelle CORPART, Auteur |Le 4 août dernier marquait le 40e anniversaire de la dépénalisation de l’homosexualité en France. Au fil des réformes, les couples homosexuels se sont vu reconnaître des droits accordés aux couples hétérosexuels. Les changements juridiques en la[...]Article : revue
Olivier HIELLE, Auteur ; Laurence UBRICH, Auteur |L’accès à l’institution judiciaire est l’un des droits fondamentaux de tout citoyen. Pourtant, les personnes en situation de handicap peuvent se retrouver face à des bâtiments difficilement accessibles et à des procédures inadaptées. Pour amélio[...]
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Cabinet Dicéa Avocats, Auteur ; Alison DAHAN, Auteur ; Clarisse GIRARD, Auteur |La Première ministre a présenté un projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la Covid-19. L’occasion de revenir sur les dispositions législatives et réglementaires prises [...]
Article : revue
"En mars 1995, je mettais un point final à 12 années d'exception, passées comme Professeur d’Éducation Physique, au centre La-Gauthière (Aubagne), un CAT-Foyer d'environ 100 résidents, essentiellement IMC, mais aussi handicapés moteurs avec trou[...]
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Laurence UBRICH, Auteur ; Estelle VEYRON LA CROIX, Auteur |Le tabou de la parentalité des personnes déficientes intellectuelles ou souffrant de troubles psychiques se lève peu à peu depuis une vingtaine d’années. Si des structures d’accompagnement émergent pour appuyer leurs compétences, le suivi par la[...]
Article : revue
Valériane DUJARDIN LASCAUX, Auteur |Bien que n’étant pas définie juridiquement, la sortie sans autorisation d’un patient nécessite plusieurs réactions rapides de la part de l’établissement. Que dit le droit ? [Présentation de l'éditeur]
Article : revue
Cécile NOËL, Auteur |Les mesures issues de la loi dite Santé au travail sont entrées en vigueur le 31 mars 2022. Objectifs annoncés ? Renforcer la prévention au travail et lutter contre la désinsertion professionnelle. Présentation des nouvelles règles à maîtriser e[...]
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Christophe ROBERT, Auteur |A l'heure où un nouveau gouvernement vient de prendre ses fonctions, il est important de faire un point sur les nouveaux modes d'habitats partagés.
Article : revue
Pierre VERDIER, Auteur |La grande loi qui organise l’adoption en France est la loi du 11 juillet 1966 qui crée les deux régimes d’adoption actuels : adoption simple et adoption plénière. Il y avait dans cette loi un certain souffle avec la création d’une nouvelle filia[...]
Article : revue
Roland JANVIER, Auteur ; François HOARAU GEISSLER, Auteur ; Véronique BOURGEOIS SALE, Auteur ; Claire HEIJBOER, Auteur |L'année 2022 marque les vingt ans de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale. Si la grande "dernière" loi concernant les structures sociales et médico-sociales datait de 1975, il semblait urgent au début des années d[...]
Article : revue
Laetitia DELHON, Auteur |La loi sur la protection des enfants du 7 février 2022 a réformé le métier d'assistant familial. Mais des questions demeurent en ce qui concerne son application.
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David GAUTIER, Auteur |Améliorer le quotidien des enfants confiés à l’aide sociale à l’enfance, les protéger contre les violences, sécuriser les assistants familiaux… Présentation des principales dispositions de la nouvelle loi sur la protection des enfants du 7 févri[...]
Article : revue
Etienne CASSAGNE, Auteur |Des lois criminalisant l’homosexualité restent en vigueur dans 69 États dans le monde, rappellent les Nations unies. Un contexte qui favorise l’exposition d’un tiers de la population mondiale à de pseudo « thérapies de conversion ». [Présentatio[...]
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Mariette KAMMERER, Auteur |La loi sur la protection des enfants adoptée le 25 janvier par l’Assemblée nationale, comporte des avancées sur les droits des enfants protégés mais ne répond pas au malaise des professionnels du secteur, qui pointent un manque d’ambition. [Prés[...]
Article : revue
Frédéric CONSEIL, Auteur |Deux décrets précisent les conditions d'agrément et la capacité d'accueil des assistantes maternelles, ainsi que les possibilités d'accueillir des enfants au-delà de la capacité prévue. [Présentation de l'éditeur]
Article : revue
Jean Pierre ROSENCZVEIG, Auteur |Selon Jean-Pierre Rosenczveig, ancien président du tribunal pour enfants de Bobigny, le projet de loi relatif à la protection des enfants, adopté le 25 janvier 2022, s’attache à humaniser davantage la prise en charge des jeunes suivis par l’aide[...]
Article : revue
Olivier HIELLE, Auteur |Le budget de la sécurité sociale pour 2022 est une nouvelle fois impacté par la crise sanitaire et économique. Revalorisations salariales du Ségur de la santé, tarification des services de l’aide à domicile… Le point sur les principales mesures [...]
Article : revue
David PROCHASSON, Auteur |Vingt ans après son inscription dans la loi 2002-2, la participation des usagers demeure, au-delà des intentions, un défi. Pour les établissements, il convient de l’encourager sans cesse à travers de multiples modalités. [Présentation de l'éditeur]
texte juridique
livre
Ce livre est consacré au repérage précoce et à la prise en charge des bébés et jeunes enfants victimes de violences sexuelles. Il est le fruit des 35 ans d'expérience de son auteure, comme pédopsychiatre dans des services médico-sociaux, et comm[...]Nouveauté
texte juridique
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L’auteur propose une synthèse des différentes dimensions du secteur médico-social : - la dimension historique montre l’évolution du secteur à travers les siècles, et donc le sens qu’il prend dans la société des hommes ; - la dimension légale a[...]
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Chaque année, dans un cadre législatif dont la complexité n'a d'égal que la multiplicité des intervenants, les services sociaux et la justice interviennent auprès de 300 000 mineurs au titre de la protection de l'enfance tandis que 230 000 mineu[...]
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Article : revue
La loi du 7 février 2022 relative à la protection de l'enfance vient d'être promulguée et publiée au J.O. le 8 février dernier. [...] Nous présentons ci-après les principales dispositions visant l'amélioration du quotidien des enfants protégés, [...]
Article : revue
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Cécile NOËL, Auteur |À l’aune de l’entrée en vigueur de la loi n° 2021-1040 du 5 août 2021 et de la mise en place progressive de l’obligation vaccinale contre le Covid-19, nombre d’organismes gestionnaires craignaient une multiplication de litiges liés à la suspensi[...]
livre
Depuis 2005, avec l’officialisation du handicap psychique et la généralisation des Itep (instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques), on s’intéresse aux conséquences des troubles psychiques des enfants et adolescents en vue de les compe[...]
Article : revue
Jean Pierre ROSENCZVEIG, Auteur ; Claire BRISSET, Auteur ; Geneviève AVENARD, Auteur ; Josiane BIGOT, Auteur ; Marie DERAIN DE VAUCRESSON, Auteur ; Yves DUTEIL, Auteur ; Michel WIEVIORKA, Auteur ; Isabelle SANTIAGO, Auteur ; Valérie GUYODO, Auteur ; Bernard DEFRANCE, Auteur ; Frédéric JESU, Auteur ; Arnaud de BELENET, Auteur |On saluera l'initiative du Ministère de la justice de publier en novembre 2021 un Guide de la justice des mineurs. Rendre la justice n'est pas seulement prendre des décisions ; c'est aussi l'expliquer à l'opinion et aussi la rendre mobilisable. [...]
rapport
Article : revue
David GAUTIER, Auteur |La loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l’enfance a institué, dans chaque département, une cellule spécialement dédiée au recueil des informations préoccupantes visant les enfants en danger ou en risque de l’être. Comment fonctionne cet[...]
Article : revue
Laurence RAMEAU, Coord. ; Lucie PAUGAM, Auteur ; Hélène ROMANO, Auteur ; Eric PERSIN, Auteur ; Sasha PALACIO, Auteur ; Julie LAFORET, Auteur ; Sandra ONYSZKO, Auteur ; Fanny COVELLI, Auteur ; Karine STENGER, Auteur ; Christel LACHE, Auteur ; Claire TROCMEZ, Auteur |Selon l'historien Philippe Ariès, le XVIIIe siècle a vu la naissance du sentiment de l'enfance. [...] Qu'apportera le XXIe siècle à l'enfance en général et à la petite enfance en particulier ? Nous pouvons déjà constater que la petite enfance oc[...]Article : revue
Il était une fois un "petit" métier exercé par des milliers de femmes que l’on peinait à reconnaître et qui, même si elles en souffraient, ne manifestaient ni dans les rues ni par des grèves, et continuaient à remplir en silence leurs missions a[...]
Article : revue
Les violences au sein du couple n'ont été spécifiquement reconnues par la loi qu'en 1992. Cependant, l'évolution de la législation s'est accélérée ces dernières années, notamment en 2020, à la suite du Grenelle contre les violences conjugales, q[...]
Article : revue
Aude DEMIDOV, Auteur ; Christine DAIN, Auteur |Dossier constitué de 5 articles :- Loi versus réalité- Diagnostic : le choc de l'annonce- Trouver un mode de garde : véritable parcours du combattant- Scolarisation d'un enfant porteur de handicap : entre réjouissances et difficultés- AESH : un [...]
Article : revue
Pénélope BACLE, Auteur |Tandis que la Haute Autorité de santé (HAS) s’apprête à publier un nouveau référentiel, en janvier 2022, de plus en plus d’établissements et services du secteur médico-social cherchent à s’approprier la démarche qualité au-delà de ses seules exi[...]
Article : revue
Stéphanie LE BOUFFOS, Auteur |« À 13 ans, tu peux être entendu mais non tu ne peux toujours pas choisir ! » Il est heureusement des domaines où le droit rejoint le bon sens. Le mineur acquiert progressivement des droits avant sa majorité. [Présentation de l'éditeur]
Article : revue
Mariette KAMMERER, Auteur |Alors que la pénurie d’assistantes familiales s’aggrave, le projet de loi en cours pour améliorer les conditions d’emploi de cette profession semble bien en deçà des attentes. [Présentation de l'éditeur]Article : revue
Myriam LEON, Auteur ; Yaelle DAURIOL, Auteur |Après une accalmie pendant les confinements, les expulsions de squats reprennent de plus belle, facilitées par une loi de plus en plus répressive. Ces occupations de bâtiments vides constituent pourtant un laboratoire de l’accompagnement médico-[...]
Article : revue
Cabinet Dicéa Avocats, Auteur ; Alison DAHAN, Auteur ; Clarisse GIRARD, Auteur |La loi confortant le respect des principes de la République, dite « loi contre le séparatisme », promulguée le 24 août 2021, inscrit des mesures sur la neutralité du service public. L’occasion de revenir sur les évolutions de la législation en l[...]
Article : revue
Dorian ASTOR, Auteur |Cet extrait de La passion de l'incertitude (2020) est une libre méditation sur un cliché célèbre : en 2003, dans la prison d'Abou Ghraib (Irak), des soldats américains se prennent en photo tandis qu'ils torturent un Irakien, lequel se radicalise[...]
Article : revue
Sans surprise, la proposition de loi du 7 avril dernier, visant la création d’un Conseil national d’un ordre des psychologues, a provoqué des critiques en chaîne. Outre les implications non souhaitables qu’une telle institution ordinale induirai[...]
Article : revue
François CHOBEAUX, Auteur ; Laurent RIGAUD, Auteur |Dans une institution qui se veut éducative ou thérapeutique, c’est l’ensemble du fonctionnement et son organisation qui créent un cadre matériel et symbolique. Quand cela est travaillé on parle de pédagogie institutionnelle, de psychothérapie in[...]
Article : revue
Selon un sondage Ipsos réalisé en novembre 2020, environ 6,7 millions de Français, soit autour d’un sur dix, ont été victimes d’inceste, et près de 80 % des violences sexuelles sur enfants sont d’origine intrafamiliale. Le fléau de l’inceste a t[...]
Article : revue
L’auteure bénéficie d’un recul dans la protection de l’enfance lui permettant de préciser combien était maltraitante l’ancienne DASS vis-à-vis des enfants placés dans les années 1970. Elle en donne un certain nombre d’exemples. Elle précise auss[...]
Article : revue
Laetitia DELHON, Auteur |A l'approche du projet de loi pour la protection des enfants à l'Assemblée nationale, les organisations représentatives restent dubitatives. [Présentation de l'éditeur]
Article : revue
Alexandra MARQUET, Auteur ; Laurence HARDY, Auteur ; Philippe GIAFFERI, Auteur ; Etienne BATAILLE, Auteur ; Muriel CORMORANT, Auteur ; Stéfane HEDONT HARTMANN, Auteur ; Régis AUBRY, Auteur ; Nathalie BENARROCH QUERAL, Auteur ; Stella CHOQUE, Auteur ; Patricia TRUNGEL LEGAY, Auteur ; Gilles TESSENS, Auteur ; Lucie BOISSEUIL, Auteur ; Cyril CIACNOGHI, Auteur ; Marie ETIENNE, Auteur ; Véronique TAPIA, Auteur ; Carol DUFLOT, Auteur ; Chrystèle JUSSEAUME, Auteur ; Julie MARQUET, Auteur ; Richard MESPLEDE, Auteur ; Bruno RICHARD, Auteur ; Eric KARIGER, Auteur ; Pascal MENECIER, Auteur ; Marguerite CHARAZAC BRUNEL, Auteur ; Marie Frédérique BACQUE, Auteur ; Cécile BACCHINI, Auteur ; Emmanuel HIRSCH, Auteur |TENIR LA MAIN DU MOURANT. Les débats politiques et de société sont souvent animés dès lors que surgissent les questions de la fin de vie, des soins palliatifs, de l’euthanasie ou du suicide assisté. Quand les résidents aspirent simplement à fini[...]
Article : revue
Christelle DESTOMBES, Auteur ; Didier JAYLE, Auteur ; Christian ANDREO, Auteur ; Christian TREMOYET, Auteur ; Jean Pierre COUTERON, Auteur ; Fabrice OLIVET, Auteur ; Gilles PIALOUX, Auteur |Il n’est pas rare que la rédaction de Swaps aime à célébrer, ou à fêter, des anniversaires. Ce fut le cas avec le numéro 83/84 qui fêtait les 20 ans de Swaps, ce fut le cas aussi avec le numéro 96/97 anniversaire de la loi de 1970. Cette fois c’[...]
Article : revue
Jean Luc VIAUX, Auteur |Le consentement et le discernement seraient-ils dans l'inceste le gage qu'il n'y a pas de violence ? À lire la loi française telle qu'elle est et à entendre la défense de beaucoup de parents incestueux, la soumission du sujet incesté à leur entr[...]Article : revue
Yolande GOVINDAMA, Auteur ; Alexandre LEDRAIT, Auteur |Cet article aborde, à partir de la répétition des maltraitances sur enfant dans la relation mère-fille, la fonction du processus de cette répétition selon la théorie freudienne et lacanienne dans un dispositif de soin dans le cadre de la PJJ. Un[...]
Article : revue
Alexandra MARQUET, Auteur ; Philippe GIAFFERI, Auteur ; Laurence HARDY, Auteur ; Frédérique DEBOUT COSME, Auteur ; Clémence LEDOUX, Auteur ; Guy LOUDIERE, Auteur ; Régis GRANET, Auteur ; David VALMONT, Auteur ; Albane COLANGE, Auteur ; Bernard CONSTANTIN, Auteur ; Sylvie GUILLEMOT, Auteur ; Florence BRAUD, Auteur ; Arnold FAUQUETTE, Auteur ; Patricia DALENCON, Auteur ; Aurélie BLANCHARD, Auteur ; Sophie CRISTOFARI, Auteur ; Monique CARLOTTI, Auteur ; Frédérique LUCET, Auteur ; Marcel NUSS, Auteur ; Anne Sophie de POULPIQUET, Auteur |DIFFICILE DE SE DÉBARRASSER DES PRÉJUGÉS « GENRÉS » et impossible d’inverser la tendance. Le secteur des services à la personne en est la preuve. Passer un coup de balai, préparer à manger ou encore réaliser une toilette. Une majorité de Françai[...]
Article : revue
Nathalie COULON, Auteur ; Christine LENTZ GAIANI, Auteur ; Corinne DUPONT, Auteur |Nous sommes trois assistantes familiales, nous travaillons pour une association de placement familial depuis une dizaine d'années et depuis 2016 comme référentes professionnelles dans le cadre de l'accompagnement au DEAF. [Présentation de l'éditeur]
Article : revue
Lucia CHIURCO, Auteur ; Simona SPERINDE, Auteur |L'action de sensibilisation promue, avec attention et responsabilité, par de nombreuses associations qui ont travaillé en toute première ligne avec les migrants pendant des années et les forces politiques qui ont approuvé et partagé l'idée de co[...]
Article : revue
Katia ROUFF FIORENZI, Auteur ; Simone KORFF SAUSSE, Auteur |80 % des handicaps sont invisibles. Les troubles cognitifs en font partie. Peu connus, ils ont pourtant de fortes incidences sur la vie quotidienne des personnes touchées et leur entourage. Ils nécessitent un repérage et un accompagnement adapt[...]
Article : revue
Brigitte BEGUE, Auteur ; Flora PEILLE, Auteur ; Pénélope BACLE, Auteur |La prostitution divise. La loi de lutte contre le « système prostitutionnel », votée le 13 avril 2016, aussi. Si le délit de racolage a été supprimé, si les travailleurs et travailleuses du sexe (TDS) sont passés du statut de délinquants à celu[...]
Article : revue
Marie Laure de GUARDIA, Auteur ; Jeanne CORNAILLE, Auteur |Le projet de loi 4D (différenciation, décentralisation, déconcentration, décomplexification) devant être présenté courant avril en Conseil des ministres laisse peu de place aux politiques sociales et de santé. Mais les deux articles abordant ces[...]
Article : revue
Alexandra MARQUET, Coord. ; Etienne BATAILLE, Auteur ; Muriel CORMORANT, Auteur ; Laurence HARDY, Auteur ; Philippe GIAFFERI, Auteur ; Nathalie BENARROCH QUERAL, Auteur ; Sadek DEGHIMA, Auteur ; Didier LUCAS, Auteur ; Carol PETER, Auteur ; Richard MESPLEDE, Auteur ; Stella CHOQUE, Auteur ; Gilles TESSENS, Auteur ; Marie ETIENNE, Auteur ; Youcef BOUDJEMAÏ, Auteur ; Cyril CIACNOGHI, Auteur ; Katy GIRAUD, Auteur ; Faïza GUELAMINE, Auteur ; Cécile BACCHINI, Auteur |Comme dans le reste de la société, les établissements médico-sociaux sont confrontés à des faits religieux parfois anodins, parfois complexes, qui s’invitent au quotidien dans la vie des structures. Comment réagir et placer le curseur ? De nombr[...]
Article : revue
Cécile NOËL, Auteur |La désignation de la personne appelée à présider le comité social et économique (CSE) est loin d'être anodine. En effet, le bon fonctionnement de l'instance, ainsi que la régularité de ses réunions et consultations dépendent d'elle. [Présentatio[...]
Article : revue
Stéphanie GERMANI, Auteur |À partir d’une pratique clinique en prison, Stéphanie Germani trouve manifeste qu’une augmentation de la violence chez des adolescents apparaisse. En se posant cette question : « Est-ce que les limites et les interdits font toujours barrage aux [...]
Article : revue
Gérard NEYRAND, Auteur |Les politiques publiques familiales ne datent pas d’hier, trouvant leur origine dans la révolution française qui voit l'enfant comme futur citoyen à éduquer. [Présentation de l'éditeur]
Article : revue
Damien BROCHIER, Auteur |Lorsqu’on s’intéresse au système français de formation continue, la référence à « la loi de 711 » s’impose de manière incontournable. En instaurant un droit au congé-formation pour les travailleurs, une participation obligatoire des employeurs a[...]
livre
Aujourd'hui encore, la question : "qu'est-ce que cela fait aux enfants d'être pris comme objets sexuels" n'est pas totalement prise au sérieux. Nous n'avons pas fait notre révolution à ce sujet, parce que faire reconnaître qu'un enfant a été vic[...]
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livre
Cet ouvrage prépare les candidats au diplôme CAFERUIS (Certificat d'Aptitude aux Fonctions d'Encadrement et de Responsable d'Unité d'Intervention Sociale). Les encadrants et les responsables d'unité d'intervention sociale sont des acteurs de la[...]
